American Center France
Français  |  English

The hub for france-american exchange

FOOTER >> Charte éthique
Charte éthique

Respect de l'intégrité du site

Les Internautes s'engagent à ne pas entraver ou forcer le fonctionnement du site, à ne pas modifier, altérer ou supprimer les éléments du site, et ne pas y introduire frauduleusement de données.
Les forums de discussion (à venir) doivent rester un lieu de partage et d’échange dans un respect mutuel.

American Center France se réserve la possibilité, pour les services dont l’accès nécessite la fourniture par lui d’un identifiant (login et mot de passe), de supprimer et/ou suspendre ledit accès en cas de non respect par tout internaute de la lettre comme de l’esprit de la Netiquette ainsi que des conditions d’utilisation présentes ; et de plainte ou de réclamation déposées à l’encontre de l’internaute.

L’internaute s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera des services, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de l’American Center France. A ce titre, vous vous interdisez notamment : de procéder à tout envoi, diffusion ou mise à disposition au moyen du site de messages textes ou images pédophiles, d’incitation à la haine raciale, de négation des crimes conte l’humanité, de diffamation, d’appel au meurtre ou au suicide, ainsi que tout acte de piratage informatique, de collecte frauduleuse de données personnelles ; de contrevenir à la législation relative à la propriété intellectuelle, aux droits de la personnalité ; de perturber ou de tenter de perturber le fonctionnement et/ou l’accessibilité du site ou de tout autre service et/ou contenu accessible sur Internet, ou d’utiliser le site en vue d’adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités.

Dans l’hypothèses où l’American Center France aurait de bonnes raisons de croire qu’un internaute n’a pas observé l’une des dispositions visées ci-dessus, l’American Center France se réserve le droit, dans la mesure du possible, de suspendre ou de supprimer l’accès au site. L’exercice ou l’absence d’exercice de ce droit de suspension ou de suppression d’accès aux services ne saurait engager la responsabilité d’American Center France à l’égard de l’internaute.

En construction ...
Comité de pilotage
Recherche avancée